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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique - N° 1325
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Rapport Office des choix scientifiques sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines - N° 3498
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Rapport Office des choix scientifiques sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique - N° 1487
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Rapport sur la brevetabilité du vivant - N° 3502
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Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires - N° 2198
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Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal. - N° 1407
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Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique - N° 2713
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Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire - N° 1827
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) - N° 1785
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - N° 2965
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Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale - N° 1818
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Rapport sur la coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - N° 1481
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Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers - N° 3253
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Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers - N° 3246
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?" - N° 501
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque - N° 3425
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Rapport Office des choix scientifiques sur la définition et les implications du concept de la voiture propre - N° 2757
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Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement - N° 680
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Rapport Office des choix scientifiques sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France - N° 705
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Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires) - N° 2218
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - N° 3716
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Rapport Office des choix scientifiques sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs? - N° 2141
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie - N° 1493
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Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables - N° 3415
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Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible - N° 3216
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011 - N° 4101
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Rapport Office des choix scientifiques sur "la pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030" - N° 3589
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches - N° 1322
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Rapport Office des choix scientifiques sur la charte de l'environnement (audition publique) - N° 869
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Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - N° 3477
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Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône - N° 3250
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Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique - N° 3027
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Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions - N° 1573
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Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" - N° 3192
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Rapport Office des choix scientifiques sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace. - N° 3676
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Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives - N° 3033
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Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne - N° 2501
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) - N° 1204
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique - N° 997
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006) - N° 3658
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Nanosciences et progrès médical" - N° 1588
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir. - N° 769
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - N° 566
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Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique - N° 1783
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Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique - N° 1181
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Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - N° 3571
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012 - N° 3108
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) - N° 3793
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Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés - N° 3101
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Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - N° 2257
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Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires - N° 541
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Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils - N° 2689
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Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs - N° 2624
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'avenir de la filière nucléaire en France - N° 4097
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - N° 2159
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Rapport Office des choix scientifiques sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs - N° 832
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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité - N° 1359
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants - N° 2974
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Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France - N° 1540
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Rapport sur les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain - N° 2017
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Rapport Office des choix scientifiques sur les sauts technologiques en médecine (compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions le 12 juillet 2011) - N° 3723
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Rapport Office des choix scientifiques sur la gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010) - N° 2717
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Rapport Office des choix scientifiques sur la mutation des virus et la gestion des pandémies (rapport final) - N° 2654
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Rapport Office des choix scientifiques sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - N° 2558
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Pesticides et santé" - N° 2463
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Rapport Office des choix scientifiques sur : "Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009) - N° 2226
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Rapport Office des choix scientifiques sur les incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile - N° 2005
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Rapport Office des choix scientifiques sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives? - N° 1847
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Rapport Office des choix scientifiques sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution - N° 1778
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Rapport Office des choix scientifiques sur "les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité" (Compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009) - N° 1770
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Rapport Office des choix scientifiques sur "les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009) - N° 1556
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap - N° 1010
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Rapport Office des choix scientifiques sur "risques et dangers pour la santé humaine de substances chimiques d'usage courant : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Evaluation de l'expertise publique et des choix opérés" - N° 629
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Rapport Office des choix scientifiques sur la radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques (compte-rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007) - N° 576
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Rapport Office des choix scientifiques sur la tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007) - N° 3791
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