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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique - N° 1325
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Rapport Office des choix scientifiques sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines - N° 3498
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Rapport Office des choix scientifiques sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique - N° 1487
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Rapport sur la brevetabilité du vivant - N° 3502
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Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires - N° 2198
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Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal. - N° 1407
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Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation - N° 1054
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Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique - N° 2713
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Rapport Office des choix scientifiques sur innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique - N° 3206
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Clôture de la 4ème année polaire internationale" (Actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) - N° 1785
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - N° 2965
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Rapport Office des choix scientifiques sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005) - N° 2891
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Rapport sur les enjeux des coopérations et des échanges de technologies avec les pays de l'Europe centrale et orientale - N° 1818
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?" - N° 501
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque - N° 3425
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - N° 3197
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Rapport Office des choix scientifiques sur la définition et les implications du concept de la voiture propre - N° 2757
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Rapport sur l'interet du vehicule electrique au regard de la protection de l'environnement - N° 680
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Rapport Office des choix scientifiques sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France - N° 705
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Rapport sur la préservation de la qualité de l'eau (distribution de l''eau potable et traitement des eaux résiduaires) - N° 2218
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie - N° 4575
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - N° 3771
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Rapport Office des choix scientifiques sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? - N° 2440
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Rapport Office des choix scientifiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc - N° 2113
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Rapport Office des choix scientifiques sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? - N° 1672
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Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels - N° 1581
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Rapport Office des choix scientifiques sur la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - N° 1352
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" : rapport d'étape - N° 1115
Rapport Office des choix scientifiques sur "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" : rapport d'étape
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - N° 3716
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Rapport Office des choix scientifiques sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs? - N° 2141
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie - N° 1493
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Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables - N° 3415
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Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible - N° 3216
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en uvre des décisions de la COP21 - N° 4577
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Rapport Office des choix scientifiques sur De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015 - N° 3489
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale" - N° 2626
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?" - N° 1920
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?" Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013 - N° 985
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la présence française dans les îles subantarctiques : compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2011 - N° 4101
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Rapport Office des choix scientifiques sur "la pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030" - N° 3589
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches - N° 1322
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Rapport Office des choix scientifiques sur la charte de l'environnement (audition publique) - N° 869
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Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - N° 3477
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Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône - N° 3250
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Rapport sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique - N° 3027
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Rapport sur les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions - N° 1573
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Rapport sur Formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" - N° 3192
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Rapport Office des choix scientifiques sur la politique spatiale européenne - N° 3253
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - N° 348
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Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives - N° 3033
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Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne - N° 2501
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) - N° 1204
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique - N° 997
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006) - N° 3658
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Nanosciences et progrès médical" - N° 1588
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir. - N° 769
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - N° 566
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Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique - N° 1783
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Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique - N° 1181
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Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - N° 3571
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 - N° 4578
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Rapport Office des choix scientifiques sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 - N° 2226
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012 - N° 3108
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) - N° 3793
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Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés - N° 3101
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Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - N° 2257
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Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires - N° 541
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Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils - N° 2689
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Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs - N° 2624
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Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité - N° 1839
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'avenir de la filière nucléaire en France - N° 4097
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - N° 2159
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Rapport Office des choix scientifiques sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs - N° 832
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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité - N° 1359
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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale - N° 978
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Rapport Office des choix scientifiques sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir) - N° 3614
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants - N° 2974
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires. - N° 2331
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires - N° 1496
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998 - N° 971
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport) - N° 2651
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport) - N° 1825
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport) - N° 1008
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport) - N° 2765
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques - N° 4214
Rapport Office des choix scientifiques sur l'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
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Rapport Office des choix scientifiques sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011) - N° 3375
Rapport Office des choix scientifiques sur les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011)
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Rapport Office des choix scientifiques sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010 - N° 3085
Rapport Office des choix scientifiques sur les mathématiques en France et dans les sciences, en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bao Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2010
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010) - N° 2987
Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)
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Rapport Office des choix scientifiques sur la recherche sur les cellules souches - N° 2718
Rapport Office des choix scientifiques sur la recherche sur les cellules souches
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008) - N° 1510
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)
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Rapport Office des choix scientifiques sur Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) - N° 1140
Rapport Office des choix scientifiques sur Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
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Rapport Office des choix scientifiques sur "la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique". "les pôles, témoins pour les hommes" - Ouverture de l'année polaire internationale. (Actes du colloque du 1er mars 2007) - N° 3814
Rapport Office des choix scientifiques sur "la place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique". "les pôles, témoins pour les hommes" - Ouverture de l'année polaire internationale. (Actes du colloque du 1er mars 2007)
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Rapport Office des choix scientifiques sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique - N° 3702
Rapport Office des choix scientifiques sur la place dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique