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Rapport Office des choix scientifiques sur Les ressources génétiques végétales, de l'amélioration à la conservation des espèces : le modèle français - compte rendu de l'audition publique du 13 octobre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016 - N° 3552
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Rapport Office des choix scientifiques sur la place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives - N° 2969
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Rapport Office des choix scientifiques sur La filière semencière française : état des lieux et perspectives - N° 2967
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?" - N° 1920
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Rapport Office des choix scientifiques sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution - N° 1778
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches - N° 1322
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments - N° 1543
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Rapport sur les perspectives de developpement des productions agricoles à usage non alimentaire - N° 3345
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à la restauration de Notre-Dame de Paris - N° 2008
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Rapport Office des choix scientifiques sur les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n° 1 à 12) - N° 1823
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux technologiques des blockchains (chaînes de blocs) - N° 1092
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Rapport Office des choix scientifiques sur Les robots et la loi - compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2015 et présentation des conclusions du 3 mars 2016 - N° 3551
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (Compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010) - N° 2987
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Science, société et parlements" (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) - N° 1204
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Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques de restauration des oeuvres d'art et la protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions - N° 3167
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Rapport sur Images de synthèse et monde virtuel : techniques et enjeux de société - N° 526
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Rapport sur la television à haute définition numérique - N° 3247
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Rapport sur la télévision à haute définition - N° 752
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation, en application de larticle L. 1412-1-1 du code de la santé publique, du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique - N° 2120
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique - N° 1351
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation, prévue par l'article L. 1412-1-1 du code de la santé publique, des conditions du débat public relatif à la fin de vie - N° 2621
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Rapport Office des choix scientifiques sur les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - N° 1246
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Rapport Office des choix scientifiques sur la recherche sur les cellules souches - N° 2718
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique - N° 1325
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Rapport Office des choix scientifiques sur les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique - N° 1487
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Rapport sur la brevetabilité du vivant - N° 3502
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Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires - N° 2198
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Rapport sur l'application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal. - N° 1407
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Rapport sur les sciences de la vie et les droits de l'Homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. - N° 2588
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche - N° 4618
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Rapport Office des choix scientifiques sur " Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? " (Compte rendu de l'audition publique du 19 novembre 2012) - N° 759
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux de la biologie de synthèse - N° 4354
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Rapport Office des choix scientifiques sur la place des biotechnologies en France et en Europe - N° 2046
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Rapport sur Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique - N° 1871
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Rapport sur de la connaissance des gènes à leur utilisation. Première partie : L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation - N° 1054
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Rapport sur les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire - N° 1827
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Rapport Office des choix scientifiques sur Perspectives technologiques ouvertes par la 5G - N° 1488
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Rapport Office des choix scientifiques sur le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - N° 4211
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Rapport Office des choix scientifiques sur la gouvernance mondiale de l'Internet (compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005) - N° 2891
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Rapport Office des choix scientifiques sur les télécommunications à haut débit au service du système de santé - N° 1686
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Rapport sur les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications - N° 3519
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Rapport sur les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information - N° 45
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Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée de la société de l'information - N° 3335
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Rapport sur quelques consequences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernetique ? - N° 1980
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Rapport sur les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals - N° 1693
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Rapport sur les problemes poses par le traitement des dechets hospitaliers - N° 3253
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Rapport sur les problèmes posés par les déchets ménagers - N° 3246
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Rapport sur les problèmes posés par le traitement des déchets menagers, industriels et hospitaliers - N° 2146
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Rapport Office des choix scientifiques sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la Nation - N° 1796
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Rapport Office des choix scientifiques sur Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises - N° 2541
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Rapport Office des choix scientifiques sur les drones et la sécurité des installations nucléaires - N° 2533
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Rapport Office des choix scientifiques sur : Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013) - N° 1221
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Rapport Office des choix scientifiques sur la biométrie (compte rendu de l'audition publique du 4 mai 2006) - N° 3302
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Rapport Office des choix scientifiques sur les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre - N° 938
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Rapport sur la valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génétiques dans le domaine judiciaire - N° 3121
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en uvre des décisions de la COP21 - N° 4577
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Rapport Office des choix scientifiques sur innovation et changement climatique : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique - N° 3206
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale" - N° 2626
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Les apports de la science et de la technologie au développement durable" - Tome II : "La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?" - N° 501
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Actes du colloque - N° 3425
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Rapport Office des choix scientifiques sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - N° 3197
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Rapport Office des choix scientifiques sur la charte de l'environnement (audition publique) - N° 869
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Rapport sur l'impact écologique de la liaison Rhin-Rhône - N° 3250
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Rapport sur la biodiversite et la préservation du patrimoine génétique - N° 2713
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des compteurs communicants - N° 672 rectifié
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie - N° 4575
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Rapport Office des choix scientifiques sur De la biomasse à la bioéconomie : une stratégie pour la France - Problématiques et conclusions de l'audition publique du 25 juin 2015 - N° 3489
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Rapport Office des choix scientifiques sur le tournant énergétique allemand : quels enseignements pour la transition énergétique française ? - N° 2440
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Rapport Office des choix scientifiques sur les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc - N° 2113
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Rapport Office des choix scientifiques sur L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ? - N° 1672
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Rapport Office des choix scientifiques sur la transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation - N° 1352
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Rapport Office des choix scientifiques sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - N° 2558
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Rapport Office des choix scientifiques sur la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs? - N° 2141
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Rapport Office des choix scientifiques sur "les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ?" (compte rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009) - N° 1556
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie - N° 1493
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - N° 2965
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Rapport sur l'apport de nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - N° 3477
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Rapport sur l'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelables - N° 3415
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Rapport sur les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible - N° 3216
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Rapport Office des choix scientifiques sur la politique spatiale européenne - N° 3253
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne - N° 348
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Rapport Office des choix scientifiques sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin. Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace. - N° 3676
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Rapport sur la politique spatiale française : bilan et perspectives - N° 3033
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Rapport sur les orientations de la politique spatiale française et européenne - N° 2501
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Rapport Office des choix scientifiques sur intitulé "Evaluation des risques sanitaires et environnementaux par les agences : trouver le chemin de la confiance" - N° 1919
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'expertise scientifique (compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005) - N° 2890
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'intelligence artificielle et les données de santé - N° 1795
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Rapport Office des choix scientifiques sur les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac - N° 671
Rapport Office des choix scientifiques sur les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
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Rapport Office des choix scientifiques sur pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée - N° 4594
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - N° 3771
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Rapport Office des choix scientifiques sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels - N° 1581
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" : rapport d'étape - N° 1115
Rapport Office des choix scientifiques sur "Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels" : rapport d'étape
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Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares - N° 3716
Rapport Office des choix scientifiques sur les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique - N° 997
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique
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Rapport Office des choix scientifiques sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006) - N° 3658
Rapport Office des choix scientifiques sur les nanotechnologies: risques potentiels, enjeux éthiques (compte rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006)
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Rapport Office des choix scientifiques sur "Nanosciences et progrès médical" - N° 1588
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - Tome II : Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003 : Microélectronique et nanotechnologies : une chance à saisir. - N° 769
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies - N° 566
Rapport Office des choix scientifiques sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
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Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique - N° 1783
Rapport sur l'évolution du secteur des semiconducteurs et de la microelectrique
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Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique - N° 1181
Rapport sur l'évolution de l'industrie des semi-conducteurs et de la micro-électronique
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Rapport Office des choix scientifiques sur les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables - N° 2345
Rapport Office des choix scientifiques sur les grandes tendances de la recherche dans le domaine de l'énergie nucléaire et des énergies renouvelables
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Rapport Office des choix scientifiques sur les soudures de l'EPR de Flamanville - N° 2313
Rapport Office des choix scientifiques sur les soudures de l'EPR de Flamanville
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Rapport Office des choix scientifiques sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires - N° 4579
Rapport Office des choix scientifiques sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires
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Rapport Office des choix scientifiques sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR - N° 2968
Rapport Office des choix scientifiques sur Le contrôle des équipements sous pression nucléaires : le cas de la cuve du réacteur EPR
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Rapport Office des choix scientifiques sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015 - N° 2226
Rapport Office des choix scientifiques sur L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR) 2013-2015
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'avenir de la filière nucléaire en France - N° 4097
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Rapport Office des choix scientifiques sur la sécurité nucléaire (rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir) - N° 3614
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Rapport Office des choix scientifiques sur la durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs - N° 832
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Rapport sur les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - N° 3571
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Deuxième partie : - La reconversion des stocks de plutonium militaire - L'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants - N° 2974
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Première partie : analyse des incidents survenus à la centrale nucléaire du Blayais lors de la tempête du 27 décembre 1999 : enseignements sur le risque d'inondation des installations nucléaires. - N° 2331
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - deuxième partie : le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires - N° 1496
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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome II : les coûts de production de l'électricité - N° 1359
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Rapport sur l'aval du cycle nucléaire - Tome I : Etude générale - N° 978
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - (8e rapport) - Première partie : le projet de réacteur nucléaire franco-allemand - Tome I : Conclusions du rapporteur, Tome II : Compte rendu de l'audition du 4 mars 1998 - N° 971
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Rapport sur le contrôle de la sécurité des installations nucléaires (7e rapport) - N° 3491
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (6e rapport) - N° 2651
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport) - N° 1825
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (5e rapport)
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport) - N° 1008
Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (4e rapport)
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (3e rapport) - N° 2765
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (2e rapport) - N° 2417
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Rapport sur le contrôle de la sûreté et de la sécurite des installations nucléaires (1er rapport) - N° 1843
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Rapport sur les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et l''organisation de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - N° 1156
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018 - N° 4578
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2010-2012 - N° 3108
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) - N° 3793
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Rapport Office des choix scientifiques sur l'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - N° 2159
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Rapport sur les possibilités d'entreposage à long terme des combustibles nucléaires irradiés - N° 3101
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Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - N° 2257
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Rapport sur l'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité : tome II - les déchets militaires - N° 541
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Rapport sur l''évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucleaires à haute activité : tome I - les déchets civils - N° 2689
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Rapport sur la gestion des déchets très faiblement radioactifs - N° 2624
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Rapport sur la gestion des dechets nucléaires à haute activité - N° 1839
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