Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleMon, 21 Sep 2026 12:52:37 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleN° 2744 rapport - Rapport de M. Alexandre Sabatou et Mme Corinne Narassiguin établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l'audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026Thu, 17 Sep 2026 15:10:00 +0000N° 2744 rapport - Rapport de M. Alexandre Sabatou et Mme Corinne Narassiguin établi au nom de l'office, « Où va l'IA ? Quelles innovations pour quels usages ? » - Compte rendu de l'audition publique du 2 avril 2026 et de la présentation des conclusions du 30 avril 2026https://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2744.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2744.aspN° 3009 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilitésThu, 02 Jul 2026 22:30:00 +0000N° 3009 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la décarbonation du secteur des transports terrestres en application de l'article 73 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d'orientation des mobilitéshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i3009.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i3009.aspN° 3010 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur "Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ?"Thu, 02 Jul 2026 22:30:00 +0000N° 3010 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, sur "Hantavirus, zoonoses, science et société : quelles leçons pour l'avenir ?"https://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i3010.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i3010.aspN° 2988 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Dominique Voynet, Mme Martine Berthet et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthiqueThu, 02 Jul 2026 10:45:00 +0000N° 2988 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Dominique Voynet, Mme Martine Berthet et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2021-1017 du 2 août 2021 relative à la bioéthiquehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2988.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2988.aspCompte rendu de réunion n° 230 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 02 Jul 2026 09:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 230 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526230.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526230.aspN° 3011 rapport d'information - Rapport d'information de M. Gérard Leseul sur l'hydrogène natifThu, 02 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3011 rapport d'information - Rapport d'information de M. Gérard Leseul sur l'hydrogène natifhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-info/i3011.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-info/i3011.aspCompte rendu de réunion n° 229 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesTue, 30 Jun 2026 13:35:00 +0000Compte rendu de réunion n° 229 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526229.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526229.aspCompte rendu de réunion n° 227 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 25 Jun 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 227 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526227.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526227.aspN° 2943 rapport - Rapport de M. Maxime Amblard et M. Daniel Salmon établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnementMon, 22 Jun 2026 09:40:00 +0000N° 2943 rapport - Rapport de M. Maxime Amblard et M. Daniel Salmon établi au nom de l'office, sur l'évaluation de la demande d'autorisation de création (DAC) de Cigéo, en application de l'article L. 542-10-1 du code de l'environnementhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2943.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-off/i2943.aspCompte rendu de réunion n° 226 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesThu, 18 Jun 2026 10:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 226 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiqueshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526226.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-oecst/25-26/c2526226.asp