Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleThu, 29 Oct 2026 18:13:01 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleN° 3338 rapport d'information - Rapport d'information de M. Karim Benbrahim et Mme Sandrine Lalanne déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne face au défi du financement de la transition énergétiqueTue, 27 Oct 2026 16:16:00 +0000N° 3338 rapport d'information - Rapport d'information de M. Karim Benbrahim et Mme Sandrine Lalanne déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne face au défi du financement de la transition énergétiquehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i3338.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/rap-info/i3338.aspCompte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennesWed, 21 Oct 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0075.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0075.aspN° 3391 rapport - Rapport de M. Benoît Biteau sur la proposition de résolution européenne de M. Benoît Biteau et plusieurs de ses collègues visant à s'opposer à la déréglementation du cadre européen relatif aux pesticides dite “Omnibus X” (n°2800).Wed, 21 Oct 2026 00:00:00 +0000N° 3391 rapport - Rapport de M. Benoît Biteau sur la proposition de résolution européenne de M. Benoît Biteau et plusieurs de ses collègues visant à s'opposer à la déréglementation du cadre européen relatif aux pesticides dite “Omnibus X” (n°2800).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3391.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3391.aspCompte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennesWed, 14 Oct 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0074.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0074.aspCompte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires européennesTue, 13 Oct 2026 17:15:00 +0000Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0073.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0073.aspCompte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires européennesWed, 07 Oct 2026 15:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0072.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0072.aspN° 3209 rapport - Rapport de Mme Mathilde Panot sur la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe (n°1457).Mon, 05 Oct 2026 17:47:00 +0000N° 3209 rapport - Rapport de Mme Mathilde Panot sur la proposition de résolution européenne de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en Europe (n°1457).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3209.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3209.aspCompte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires européennesWed, 30 Sep 2026 15:05:00 +0000Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0071.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0071.aspCompte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennesWed, 15 Jul 2026 16:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européenneshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0070.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/europe/c-rendus/c0070.aspN° 3003 rapport - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n°2854).Fri, 10 Jul 2026 11:55:00 +0000N° 3003 rapport - Rapport de M. Dominique Potier sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n°2854).https://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3003.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rapports/r3003.asp