Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleMon, 28 Sep 2026 15:56:59 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleCompte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 23 Sep 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526096.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526096.aspN° 3132 - Proposition de loi de M. Christophe Proença visant à renforcer le suivi du savoir-nager en sécurité dans le parcours scolaireTue, 15 Sep 2026 00:00:00 +0000N° 3132 - Proposition de loi de M. Christophe Proença visant à renforcer le suivi du savoir-nager en sécurité dans le parcours scolairehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3132.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3132.aspN° 3171 - Proposition de loi de Mme Nadège Abomangoli visant à créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d'élèves en situation de handicapTue, 15 Sep 2026 00:00:00 +0000N° 3171 - Proposition de loi de Mme Nadège Abomangoli visant à créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d'élèves en situation de handicaphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3171.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3171.aspN° 3169 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéoTue, 15 Sep 2026 00:00:00 +0000N° 3169 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à garantir les droits des joueurs et joueuses et la pérennité des jeux vidéohttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3169.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3169.aspN° 3159 - Proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à instaurer une cérémonie des couleurs obligatoire dans les établissements scolairesTue, 15 Sep 2026 00:00:00 +0000N° 3159 - Proposition de loi de M. Éric Ciotti visant à instaurer une cérémonie des couleurs obligatoire dans les établissements scolaireshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3159.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3159.aspN° 3086 - Proposition de loi de Mme Sylvie Bonnet visant à rendre obligatoire l'attestation numérique d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, les bénévoles du sport, les professeurs et les accompagnateurs de sorties scolairesThu, 23 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3086 - Proposition de loi de Mme Sylvie Bonnet visant à rendre obligatoire l'attestation numérique d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, les bénévoles du sport, les professeurs et les accompagnateurs de sorties scolaireshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3086.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3086.aspN° 3075 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030Thu, 23 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3075 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030https://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3075.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3075.aspTexte adopté n° 339 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociauxTue, 21 Jul 2026 20:30:00 +0000Texte adopté n° 339 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociauxhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0339.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0339.aspTexte adopté n° 334 - Proposition de loi, adoptée, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelMon, 20 Jul 2026 18:15:00 +0000Texte adopté n° 334 - Proposition de loi, adoptée, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0334.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0334.aspCompte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 15 Jul 2026 10:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526095.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526095.asp