Assemblée nationalehttps://www.assemblee-nationale.frLe site de l'Assemblée nationaleThu, 13 Aug 2026 04:32:49 +0000frwebmestre@assemblee-nationale.fr (Webmestre)Assemblée nationaleAssemblée nationaleN° 3086 - Proposition de loi de Mme Sylvie Bonnet visant à rendre obligatoire l'attestation numérique d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, les bénévoles du sport, les professeurs et les accompagnateurs de sorties scolairesThu, 23 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3086 - Proposition de loi de Mme Sylvie Bonnet visant à rendre obligatoire l'attestation numérique d'honorabilité pour les éducateurs sportifs, les bénévoles du sport, les professeurs et les accompagnateurs de sorties scolaireshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3086.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3086.aspN° 3075 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030Thu, 23 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3075 - Proposition de résolution de M. Éric Ciotti tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'organisation des Jeux olympiques d'hiver de 2030https://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3075.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3075.aspCompte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 15 Jul 2026 10:00:00 +0000Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526095.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526095.aspCompte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 08 Jul 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526094.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526094.aspN° 3031 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à prévenir les conflits d'intérêts dans le financement par les sociétés de l'audiovisuel public de productions cinématographiques et audiovisuelles dont leurs dirigeants sont les bénéficiairesTue, 07 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3031 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à prévenir les conflits d'intérêts dans le financement par les sociétés de l'audiovisuel public de productions cinématographiques et audiovisuelles dont leurs dirigeants sont les bénéficiaireshttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3031.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3031.aspN° 3038 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni visant à garantir l'acquisition des compétences fondamentales de sécurité aquatique avant l'entrée au collègeTue, 07 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3038 - Proposition de loi de Mme Christelle D'Intorni visant à garantir l'acquisition des compétences fondamentales de sécurité aquatique avant l'entrée au collègehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3038.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3038.aspN° 3039 - Proposition de loi de Mme Mathilde Panot visant à rendre effectif l'égal accès de tous à l'apprentissage de l'autonomie dans l'eau et de la nageTue, 07 Jul 2026 00:00:00 +0000N° 3039 - Proposition de loi de Mme Mathilde Panot visant à rendre effectif l'égal accès de tous à l'apprentissage de l'autonomie dans l'eau et de la nagehttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3039.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/propositions/pion3039.aspN° 2993 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »Wed, 01 Jul 2026 19:30:00 +0000N° 2993 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Céline Calvez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le thème « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »https://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-info/i2993.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/rap-info/i2993.aspCompte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationWed, 01 Jul 2026 09:30:00 +0000Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires culturelles et de l'éducationhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526093.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/cr-cedu/25-26/c2526093.aspTexte adopté n° 322 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelTue, 30 Jun 2026 15:00:00 +0000Texte adopté n° 322 - Proposition de loi, modifiée, par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnelhttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0322.asphttps://www.assemblee-nationale.fr/17/ta/ta0322.asp