1103337 résultats trouvés
- Question écrite n° 24598 de M. André Labarrère
- Date de dépôt : 01/02/1999
- industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
- Question écrite n° 434 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 30/06/1997
- industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
- Question orale sans débat n° 54 de M. Hannoun Michel
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Pharmacie - Johnson and Johnson - Emploi et activite. Saint-Jean-de-Moirans.
- Question écrite n° 48488 de M. Auchedé Rémy
- Date de dépôt : 17/02/1997
- Materiel medico-chirurgical - Smith and Nephew - Delocalisation. consequences. Orthez.
- N° 1493 - Rapport d'information de Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information conjointe sur la prochaine génération de missiles anti-navires
- Date de dépôt : 12/12/2018
- Voir le dossier (Défense : prochaine génération de missiles anti-navires)
- N° 1991 - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les aviseurs fiscaux
- Date de dépôt : 05/06/2019
- Voir le dossier (Economie : aviseurs fiscaux)
- N° 1213 - Rapport d'information de M. Patrick Ollier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire "Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008 organisée sous le haut patronage et en présence de M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale"
- Date de dépôt : 24/10/2008
- Voir le dossier (Compte rendu de la rencontre interparlementaire du 10 juillet 2008 sur les transports et le développement durable)
- Question écrite n° 42377 de Mme Valérie Petit
- Date de dépôt : 09/11/2021
- discriminations - Efficacité de la stratégie du « Name and shame » - Efficacité de la stratégie du « Name and shame »
- Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 17/03/2021
- Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
- Amendement n° 444 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 19/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Michel, M. Portarrieu, M. Perea, Mme Bono-Vandorme, Mme Verdier-Jouclas, Mme Bureau-Bonnard, Mme Rossi, Mme Khedher, M. Damaisin et Mme Do - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
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