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Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2016
  1. Examen pour avis des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/04/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l'environnement
  2. II. Communication de M. Gilles Savary sur le quatrième « paquet ferroviaire » et examen d'une proposition de résolution européenne
Compte rendu de réunion n° 317 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/11/2016
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 novembre 2015
Date de séance : 06/11/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/02/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, de M. Karmenu Vella, commissaire européen en charge de l'Environnement, des affaires maritimes et de la pêche
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires économiques, la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques...... 2
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/01/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, sur le rapport 2016 sur la stratégie du commerce extérieur et la politique commerciale européenne 2
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires étrangères, la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire et la commission des affaires européennes, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2015
  1. Table ronde sur le financement de la lutte contre le changement climatique, avec la participation de M. Antoine Michon, sous-directeur du climat et de l'environnement à la direction du développement et des biens publics mondiaux du ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), M. Tancrède Voituriez, directeur de programme Gouvernance à l'Institut du développement durable et des relations internationales (IDDRI), M. Benoît Leguet, directeur de la recherche à CDC Climat, et M. Stanislas Dupré, directeur du think tank 2° C II
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/12/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires européennes, de M. Arnaud Danjean, président de la sous-commission « sécurité et défense » du Parlement européen, et de Mme Maria Eleni Koppa, rapporteure, sur les enjeux du Conseil européen de décembre 2013 consacré aux questions de défense et de sécurité
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité sur le commerce des armes (n° 1420) (Mme Danièle Hoffman-Rispal, rapporteure pour avis)