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- Question écrite n° 8382 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Rhone-Alpes - Effectifs de personnel; agents de service
- Question écrite n° 8383 de M. Oehler Jean
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Constructions scolaires - Construction par composants industrialises; batiment et travaux publics; emploi et activite
- Question écrite n° 8384 de Mme Osselin Jacqueline
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Paiement des pensions: Nord - Paiement mensuel
- Question écrite n° 8385 de Mme Osselin Jacqueline
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Temps libre: ministere - Structures administratives - Personnel administratif; transfert au ministere de l'education nationale; consequences; Nord-Pas-de-Calais
- Question écrite n° 8386 de Mme Osselin Jacqueline
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Temps libre: ministere - Structures administratives - Personnel administratif; transfert au ministere de l'education nationale; consequences; Nord-Pas-de-Calais
- Question écrite n° 8387 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Pharmacie - Officines - Creation; transfert; reglementation; consultation des elus locaux
- Question écrite n° 8388 de M. Pinard Joseph
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Pharmacie - Personnel d'officines - Preparateurs en pharmacie; formation professionnelle et promotion sociale
- Question écrite n° 8389 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Professions et activites medicales - Medecine scolaire - Enseignement; service social et service medical; developpement et fonctionnement
- Question écrite n° 838 de Mme Nevoux Paulette
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Val-de-Marne - Ormesson-sur-Marne; ecole Andre Le notre; fonctionnement
- Question au Gouvernement n° 838 de M. Jourdan Émile
- Date de dépôt : 12/04/1984
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Organisation de la production; soutien du marche; CEE; politique agricole commune
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