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- Question écrite n° 8434 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Enseignement - Personnel - Validation des services anterieurs a la titularisation; carriere; assurance vieillesse
- Question écrite n° 8435 de M. Derosier Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: generalites - Montant des pensions - Frontaliers
- Question écrite n° 8436 de M. Derosier Bernard
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Collectivites locales: calcul des pensions - Duree d'assurance; personnes ayant cotise pendant plus de cent cinquante trimestres
- Question écrite n° 8437 de M. Evin Claude
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Formation professionnelle et promotion sociale - Personnel - Enseignants; remunerations
- Question écrite n° 8438 de M. Florian Roland
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Assurance vieillesse: regime general - Calcul des pensions - Age de la retraite; retraite anticipee; travailleurs manuels
- Question écrite n° 8439 de M. Florian Roland
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Education: ministere - Personnel - Conseillers pedagogiques adjoints aux inspecteurs departementaux de l'education nationale; remunerations
- Question écrite n° 843 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs techniques adjoints; integration dans le corps des professeurs certifies
- Question au Gouvernement n° 843 de M. Verdon Marc
- Date de dépôt : 12/04/1984
- Politique exterieure - Tchad - Attitude de la France; accident d'Oum Chalouba
- Question orale sans débat n° 843 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 29/05/1985
- Lait et produits laitiers - Lait: Basse-Normandie - Producteurs; revendications; CEE; politique agricole commune; quotas de production
- Question écrite n° 8440 de M. Florian Roland
- Date de dépôt : 18/01/1982
- Postes et telecommunications - Courrier - Boites aux lettres; reglementation
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