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- Question écrite n° 13341 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Etablissements: Rhone - Lyon; universite de Lyon un; unite de valeur d'immunologie; etudiants; revendications
- Question écrite n° 13342 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Professeurs de dessin et d'arts plastiques; effectifs de personnel
- Question écrite n° 13343 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Elevage - Veaux: Rhone - Utilisation d'hormones; interdiction; consequences sur les prix
- Question écrite n° 13344 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Elevage - Veaux - Utilisation d'hormones; interdiction; choix de departements temoins; producteurs respectant la legislation; Rhone
- Question écrite n° 13345 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Comites et conseils - Conseil superieur provisoire des universites; composition
- Question écrite n° 13346 de M. Hamel Emmanuel
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Comites et conseils - Comite technique paritaire national des universites; elections; resultats
- Question écrite n° 13347 de M. Mayoud Alain
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Postes: ministere - Personnel - Receveurs distributeurs; statut; qualite de comptable; integration dans le corps des receveurs
- Question écrite n° 13348 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Impot sur le revenu - Benefices agricoles: Champagne - Vins et viticulture; revendications
- Question écrite n° 13349 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Champagne; viticulteurs; terres cultivees
- Question écrite n° 13350 de M. Micaux Pierre
- Date de dépôt : 26/04/1982
- Banques et etablissements financiers - Credit agricole - Prets aux communes; conditions d'attribution; obligation de souscrire des parts sociales; finances locales
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