1127491 résultats trouvés
- Question écrite n° 74782 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Fruits et legumes - Pommes de terre - Organisation de la production; soutien du marche; concurrence etrangere
- Question écrite n° 74784 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Dette publique - Statistiques - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 74786 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Copropriete - Charges de communes - Contrats visant a reduire les charges
- Question écrite n° 74788 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Postes et telecommunications - Courrier - Franchise postale; courrier des districts et des syndicats de communes
- Question écrite n° 7478 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 28/12/1981
- Chomage: indemnisation - Allocations - Travail temporaire; conditions d'attribution
- Question écrite n° 74791 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Sonar acoustique remorque; exploration sous-marine
- Question écrite n° 74793 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Politique exterieure - Tchad - Troupes libyennes; retrait; accord franco-libyen du 16 septembre 1984; respect
- Question écrite n° 74795 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Politique exterieure - Tchad - Troupes libyennes; retrait; accord franco-libyen du 16 septembre 1984; respect
- Question écrite n° 74797 de M. Baumel Jacques
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Enseignement - Manuels et fournitures - Manuels de geographie, d'histoire et d'instruction civique; contenu
- Question écrite n° 74799 de M. Clément Pascal
- Date de dépôt : 30/09/1985
- Produits agricoles et alimentaires - Cereales - Office national interprofessionnel des cereales; fonctionnement; effectifs de personnel
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