1143852 résultats trouvés
- Question écrite n° 78701 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Poissons et produits d'eau douce et de la mer - Peche maritime - Poissons bleus; soutien du marche; prix de retrait; montant; paiement
- Question écrite n° 78702 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Mer et littoral - Pollution et nuisances: Pyrenees-Orientales - Sardines invendues rejetees au large
- Question écrite n° 78703 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Radiodiffusion et television - Monopole de l'Etat: Pyrenees-Orientales - Television; festival culturel et artistique d'Estagel; retransmission locale; interdiction; attitude de la police
- Question écrite n° 78704 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Radiodiffusion et television - Monopole de l'Etat: Pyrenees-Orientales - Television; festival culturel et artistique d'Estagel; retransmission locale; interdiction; attitude de la police
- Question écrite n° 78705 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Radiodiffusion et television - Monopole de l'Etat: Pyrenees-Orientales - Television; festival culturel et artistique d'Estagel; retransmission locale; interdiction; attitude de la police
- Question écrite n° 78706 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- SNCF - Equipements - Passages a niveau; securite des biens et des personnes; accidents; responsabilite de la SNCF
- Question écrite n° 78707 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance; conditions d'attribution
- Question écrite n° 78708 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 06/01/1986
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Carte du combattant volontaire de la resistance; statistiques depuis 1975
- Question écrite n° 78709 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 13/01/1986
- Elevage - Bovins - Organisation de la production; identification du cheptel; financement; aides de l'Etat
- Question écrite n° 7870 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 11/01/1982
- Politique exterieure - Pologne - Droits de l'homme; respect; attitude de la France
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