Résultats de la recherche

1140439 résultats trouvés

Question écrite n° 2676 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 01/11/2022
collectivités territoriales - FCTVA- La refonte de l'assiette pose une question de cohérence - FCTVA- La refonte de l'assiette pose une question de cohérence
Question écrite n° 9008 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 13/06/2023
travail - Pluralisme de la recherche sur le marché du travail - Pluralisme de la recherche sur le marché du travail
Question orale sans débat n° 321 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 25/04/2023
médecine - Désertification médicale dans l'Yonne - Désertification médicale dans l'Yonne
Question écrite n° 2670 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 01/11/2022
catastrophes naturelles - Accompagnement financier des particuliers victimes du phénomène de marnières - Accompagnement financier des particuliers victimes du phénomène de marnières
Question orale sans débat n° 113 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 10/01/2023
transports routiers - Mise en deux fois deux voies de la RN4 entre Nancy et Strasbourg - Mise en deux fois deux voies de la RN4 entre Nancy et Strasbourg
Question au Gouvernement n° 1137 de Mme Maud Bregeon
Date de dépôt : 27/09/2023
politique sociale - PACTE DES SOLIDARITÉS - PACTE DES SOLIDARITÉS
Question écrite n° 8572 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 06/06/2023
défense - Réparation pour les 22 supplétifs de statut civil de droit commun - Réparation pour les 22 supplétifs de statut civil de droit commun
Question écrite n° 15058 de Mme Gisèle Lelouis
Date de dépôt : 13/02/2024
drogue - Sur l'absence d'action contre les check-points des trafiquants de stupéfiants - Sur l'absence d'action contre les check-points des trafiquants de stupéfiants
Question écrite n° 2248 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 18/10/2022
énergie et carburants - Assurance toiture photovoltaïques pour les entreprises - Assurance toiture photovoltaïques pour les entreprises
Question écrite n° 664 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 09/08/2022
enfants - Effectivité de l'accès aux loisirs collectifs pour les enfants et adolescents - Effectivité de l'accès aux loisirs collectifs pour les enfants et adolescents