1498711 résultats trouvés
- Question écrite n° 53149 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement superieur - Etablissements : Moselle - Universite de Metz. fonctionnement
- Question écrite n° 53376 de Mme Jacquaint Muguette
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Police - Police municipale - Licenciement d'un policier ayant refuse de verbaliser un maghrebin
- Question écrite n° 53159 de M. Stasi Bernard
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement : personnel - Medecine scolaire - Infirmieres. remunerations
- Question écrite n° 53365 de M. Couve Jean-Michel
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Prestations familiales - Montant - Revalorisation
- Question écrite n° 53071 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Education physique et sportive - Personnel - Charges d'enseignement. statut
- Question écrite n° 53243 de M. Montdargent Robert
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : generalites - Financement - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 53197 de M. Garrec Ren�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Impot sur le revenu - BIC - Code general des impots, article 42 septies. application. primes regionales a l'emploi. primes d'amenagement du territoire
- Question écrite n° 53057 de M. Bassinet Philippe
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement secondaire : personnel - Professeurs certifies - Acces a la hors classe
- Question écrite n° 53140 de M. Mas Roger
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 53060 de M. Bouquet Jean-Pierre
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Enseignement - Medecine scolaire - Infirmieres. remplacement par des secouristes lingeres
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats