1508816 résultats trouvés
- Amendement n° 1788 - SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2673
- Date de dépôt : 27/03/2015
- Amendement de Mme Abeille, M. Roumegas, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili et Mme Sas - Après l'article 11 - Tombé
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 31 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 02/10/2014
- Amendement de M. Le Fur, M. Blanc, Mme Dalloz et M. de Rocca Serra - Après l'article 7 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 935 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 12/03/2015
- Amendement de Mme Gaillard - Article 22 - Adopté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 462 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 02/11/2015
- Amendement de M. Laurent, rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires économiques - Article 53 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 125 - PLFR 2013 - Nouvelle Lecture - n° 1640
- Date de dépôt : 17/12/2013
- Amendement de M. Mariton, M. Carrez et Mme Dalloz - Article 26 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2013)
- Amendement n° 76 - TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3314
- Date de dépôt : 11/12/2015
- Amendement de M. Savary - Article 9 - Non renseigné
- Voir le dossier (Transports : sécurité publique, lutte contre le terrorisme et la fraude)
- Amendement n° 362 - LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 71
- Date de dépôt : 12/07/2012
- Amendement de Mme Grosskost, M. Grouard, M. Guaino, Mme Guégot, M. Guibal, M. Guillet, M. Guilloteau, M. Heinrich, M. Herbillon et M. Herth - Article 29 - Non soutenu
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2012 (2))
- Amendement n° 405 - RÉFORME FERROVIAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1468
- Date de dépôt : 23/05/2014
- Amendement de M. Chassaigne, M. Carvalho, M. Asensi, M. Bocquet, Mme Buffet, M. Candelier, M. Charroux, M. Dolez, Mme Fraysse et M. Sansu - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Transports : réforme ferroviaire)
- Amendement n° 591 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - deuxième lecture - n° 1499
- Date de dépôt : 14/12/2013
- Amendement de M. Goldberg, rapporteur - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
- Amendement n° 145 - ÉCONOMIE BLEUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3178
- Date de dépôt : 29/01/2016
- Amendement de M. Arnaud Leroy - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Transports : économie bleue)
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