1510747 résultats trouvés
- Amendement n° 28 - CRÉATION DES EMPLOIS D'AVENIR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 148
- Date de dépôt : 07/09/2012
- Amendement de M. Rogemont - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Travail : création des emplois d'avenir)
- Amendement n° 319 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 235
- Date de dépôt : 06/11/2012
- Amendement de M. Baupin, Mme Abeille, Mme Attard, Mme Pompili, M. François-Michel Lambert, M. Mamère et les membres du groupe écologiste - Après l'article 56 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2013)
- Amendement n° 757 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3442
- Date de dépôt : 25/02/2016
- Amendement de M. Krabal et M. Falorni - Article 5 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
- Amendement n° 463 - TERRITOIRES DE MONTAGNE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4067
- Date de dépôt : 06/10/2016
- Amendement de M. Ginesy, Mme Brenier, M. Voisin, M. Hetzel, M. Abad, M. Tardy, M. Sermier, M. Vitel, Mme Dion, M. Perrut, M. Ciotti, M. Couve, M. Morel-A-L'Huissier, M. Saddier, M. Lurton, M. Furst et M. Gandolfi-Scheit - Article 9 - Adopté
- Voir le dossier (Aménagement du territoire : modernisation, développement et protection des territoires de montagne)
- Amendement n° 818 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 06/11/2015
- Amendement de M. Baupin, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumégas et Mme Sas - Après l'article 51 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 975 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1329
- Date de dépôt : 06/09/2013
- Amendement de Mme Allain, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Après l'article 36 - Adopté
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
- Amendement n° 210 - MOBILISATION DU FONCIER PUBLIC EN FAVEUR DU LOGEMENT ET OBLIGATIONS DE PRODUCTION DE LOGEMENT SOCIAL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 200
- Date de dépôt : 24/09/2012
- Amendement de M. Accoyer, M. Albarello, Mme Ameline, M. Aubert, M. Audibert Troin, M. Jean-Pierre Barbier, M. Baroin et M. Bénisti - Article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : logement social (1))
- Amendement n° 456 - FORMATION PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1754
- Date de dépôt : 03/02/2014
- Amendement de M. Cavard, Mme Massonneau, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Travail : formation professionnelle, emploi et démocratie sociale)
- Amendement n° 16 - RÉPARTIR LES RESPONSABILITÉS ET LES CHARGES FINANCIÈRES CONCERNANT LES OUVRAGES D'ART DE RÉTABLISSEMENT DES VOIES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 60
- Date de dépôt : 09/05/2014
- Amendement de M. Carvalho, rapporteur - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Aménagement du territoire : ouvrages d'art de rétablissement des voies)
- Amendement n° 3 - REDONNER DES PERSPECTIVES À L'ÉCONOMIE RÉELLE ET À L'EMPLOI INDUSTRIEL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1037
- Date de dépôt : 11/07/2013
- Amendement de Mme Boyer - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : reconquête de l'économie réelle)
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