1513287 résultats trouvés
- Amendement n° 926 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639
- Date de dépôt : 03/01/2014
- Amendement de M. Olivier Marleix - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- Amendement n° 181 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3623
- Date de dépôt : 12/05/2016
- Amendement de Mme Allain, Mme Bonneton, M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 31 - Retiré
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
- Amendement n° 108 - NOUVEAUX DROITS EN FAVEUR DES MALADES ET DES PERSONNES EN FIN DE VIE - deuxième lecture - n° 3091
- Date de dépôt : 01/10/2015
- Amendement de M. Cinieri, M. Aboud, M. Mathis, M. Couve et M. de La Verpillière - Article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Société : nouveaux droits en faveur des personnes en fin de vie)
- Amendement n° 668 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2230
- Date de dépôt : 30/09/2014
- Amendement de M. Le Fur, M. Albarello, Mme Arribagé, Mme Dalloz, M. Decool, M. Delatte, M. Dhuicq, M. Gandolfi-Scheit, Mme Genevard, M. Gilard, M. Ginesy, M. Heinrich, M. Hetzel, M. Lazaro, M. Leboeuf, M. Frédéric Lefebvre, M. Morel-A-L'Huissier, M. Saddier, M. Straumann, M. Suguenot, Mme Vautrin et M. Vitel - Article 4 - Non soutenu
- Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
- Amendement n° 1449 - REFONDATION DE L’ÉCOLE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 767
- Date de dépôt : 07/03/2013
- Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Education : refondation de l’école de la République)
- Amendement n° 254 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - deuxième lecture - n° 2830
- Date de dépôt : 12/06/2015
- Amendement de Mme Grelier et M. Mennucci - Article 20 - Tombé
- Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
- Amendement n° 271 - RENSEIGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2669
- Date de dépôt : 31/03/2015
- Amendement de M. Urvoas, rapporteur - Article 13 - Adopté
- Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
- Amendement n° 136 - CRÉATION DES EMPLOIS D'AVENIR - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 148
- Date de dépôt : 10/09/2012
- Amendement de Mme Le Callennec - Article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Travail : création des emplois d'avenir)
- Amendement n° 383 - FINANCEMENT SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2013 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 287
- Date de dépôt : 19/10/2012
- Amendement de M. Paul - Article 44 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2013)
- Amendement n° 403 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847
- Date de dépôt : 19/06/2014
- Amendement de M. Giacobbi, M. Falorni et M. Krabal - Article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
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