1513715 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3356 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 19/11/2015
- ordre public - terrorisme - lutte et prévention. moyens
- Question écrite n° 82055 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 23/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - commissions administratives à caractère consultatif. missions. pertinence
- Question écrite n° 91191 de M. Céleste Lett
- Date de dépôt : 24/11/2015
- associations - bénévolat - statut
- Question écrite n° 53867 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 15/04/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - véhicules incendiés. auteurs. poursuites
- Question écrite n° 102223 de M. Paul Salen
- Date de dépôt : 31/01/2017
- enfants - santé - couches pour bébés. toxicité. lutte et prévention
- Question écrite n° 59734 de M. Gérard Cherpion
- Date de dépôt : 08/07/2014
- régions - organisation - regroupements. réforme. pertinence
- Question écrite n° 14893 de M. Philippe Cochet
- Date de dépôt : 01/01/2013
- marchés publics - réglementation - recours. associations de contribuables
- Question écrite n° 3186 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 21/08/2012
- enseignement secondaire - programmes - histoire. géographie
- Question écrite n° 20849 de Mme Sophie Dessus
- Date de dépôt : 12/03/2013
- professions libérales - géomètres-topographes - revendications
- Question écrite n° 1307 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 17/07/2012
- TVA - assujettissement - lieux de vie et d'accueil
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