1513715 résultats trouvés
- Question écrite n° 59400 de M. Michel Sordi
- Date de dépôt : 08/07/2014
- fonction publique de l'État - catégorie C - cotisations salariales. allégement. coût
- Question écrite n° 5240 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 25/09/2012
- femmes - contraception - accès
- Question écrite n° 61421 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 22/07/2014
- sang et organes humains - sang - dons. réglementation
- Question écrite n° 41202 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 29/10/2013
- santé - pollution et nuisances - conséquences. nouveaux-nés
- Question écrite n° 54435 de Mme Cécile Untermaier
- Date de dépôt : 29/04/2014
- agriculture - semences - autoproduction. réglementation
- Question écrite n° 47291 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 31/12/2013
- personnes âgées - établissements d'accueil - EHPAD. extension. réglementation
- Question écrite n° 40745 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 22/10/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinqjuance et criminalité. lutte et prévention
- Question écrite n° 102672 de M. Gérard Menuel
- Date de dépôt : 14/02/2017
- professions de santé - chirurgiens-dentistes - revendications
- Question écrite n° 32735 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 16/07/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - illettrisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 93902 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 08/03/2016
- santé - allergies - gluten. dépistage. perspectives
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