1513736 résultats trouvés
- Question écrite n° 86078 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 28/07/2015
- politique économique - produit intérieur brut - indicateurs. alternative
- Question écrite n° 42010 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 12/11/2013
- collectivités territoriales - fonctionnement - dépenses de personnel. rapport. propositions
- Question écrite n° 14384 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 25/12/2012
- finances publiques - dépenses - dépenses publiques. réduction. perspectives
- Question écrite n° 34882 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 30/07/2013
- personnes âgées - politique à l'égard des personnes âgées - isolement. lutte et prévention
- Question écrite n° 14205 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 25/12/2012
- aquaculture et pêche professionnelle - marins-pêcheurs - pêche artisanale. perspectives
- Question écrite n° 63515 de Mme Bernadette Laclais
- Date de dépôt : 02/09/2014
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 856 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/05/2013
- défense - politique de la défense - Livre blanc. perspectives
- Question écrite n° 58840 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 01/07/2014
- prestations familiales - CAF - fonctionnement
- Question écrite n° 9197 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 06/11/2012
- professions de santé - optométristes - reconnaissance de la profession
- Question écrite n° 8520 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 30/10/2012
- famille - obligation alimentaire - beaux-parents. réglementation
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