Résultats de la recherche

1516635 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 3378 de M. François de Rugy
Date de dépôt : 26/11/2015
ordre public - terrorisme - lutte et prévention. politique européenne
Question écrite n° 37228 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 17/09/2013
chasse et pêche - chasse - gardes-chasse particuliers. revendications
Question écrite n° 81358 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 16/06/2015
élections et référendums - élections législatives - circonscriptions. délimitation. réforme. décret
Question écrite n° 19688 de M. Jacques Alain Bénisti
Date de dépôt : 26/02/2013
politique extérieure - Cambodge - situation politique
Question écrite n° 7312 de M. Michel Vauzelle
Date de dépôt : 16/10/2012
politique extérieure - Syrie - situation politique
Question écrite n° 82306 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 23/06/2015
politique sociale - lutte contre l'exclusion - rapport. propostions
Question écrite n° 69625 de M. Michel Lesage
Date de dépôt : 25/11/2014
énergie et carburants - stations-service - comité professionnel de la distribution des carburants. budget. réduction. conséquences
Question écrite n° 23082 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
Date de dépôt : 02/04/2013
sécurité routière - contrôle technique des véhicules - centres auxiliaires. pérennité
Question écrite n° 21976 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 26/03/2013
handicapés - insertion professionnelle et sociale - FIPHFP. comité national. nominations
Question écrite n° 58525 de M. Christophe Premat
Date de dépôt : 01/07/2014
étrangers - enfants - kafala. réglementation