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Question écrite n° 38110 de M. Sylvain Templier: Date de dépôt : 13/04/2021; pharmacie et médicaments - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2 - Résistance antibiotique - Suivi du plan écoantibio 2
Question écrite n° 4343 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 02/01/2018; étrangers - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années - Personnes renvoyées d'Europe vers l'Afghanistan ces trois dernières années
Question écrite n° 31972 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 01/09/2020; enseignement supérieur - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme - Sciences humaines et sociales et Fondation Maison des Sciences de l'Homme
N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne: Date de dépôt : 03/05/2016; Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes: Date de dépôt : 19/06/2014; Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
N° 4528 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions: Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à un contrôle de proportionnalité avant l'adoption d'une nouvelle réglementation de professions)
Amendement n° 807 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074: Date de dépôt : 19/06/2020; Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Haury, Mme Lenne, Mme Tiegna, Mme Josso, M. Ardouin, M. Claireaux, Mme Leguille-Balloy et Mme Brugnera - Après l'article 16 - Non soutenu; Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
Amendement n° 567 - PLFR POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3074: Date de dépôt : 24/06/2020; Amendement de Mme Lardet, Mme Degois, M. Haury, Mme Lenne, Mme Tiegna, M. Ardouin, M. Claireaux, Mme Leguille-Balloy, Mme Brugnera, Mme Josso, Mme Brulebois, M. Martin, M. Blanchet, M. Batut, Mme Khedher, Mme Pascale Boyer, Mme Melchior, M. Cédric Roussel et Mme Valérie Petit - Après l'article 16 - Non soutenu; Voir le dossier (Loi de finances rectificative pour 2020 (3))
Amendement n° 321 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2243: Date de dépôt : 16/09/2019; Amendement de Mme Genevard, M. Reiss, M. Hetzel, Mme Valérie Boyer, M. Quentin, M. Door, M. Sermier, Mme Dalloz, M. Viala et M. Le Fur - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)
Amendement n° 2417 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187: Date de dépôt : 12/09/2019; Amendement de Mme Genevard - Article 4 - Rejeté; Voir le dossier (Bioéthique)