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N° 1920 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits
Date de dépôt : 23/11/2023
Voir le dossier (Proposition de loi visant à aménager la prévention des risques liés aux bruits)
N° 1919 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à renforcer la culture citoyenne
Date de dépôt : 23/11/2023
Voir le dossier (Proposition de loi tendant à renforcer la culture citoyenne)
N° 1918 rapport - Rapport de Mme Stéphanie Rist, M. Paul Christophe, M. François Ruffin, Mme Caroline Janvier et M. Cyrille Isaac-Sibille, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2024 (n°1875).
Date de dépôt : 23/11/2023
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
Amendement n° 590 - POUR CONTRÔLER L’IMMIGRATION, AMÉLIORER L’INTÉGRATION - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1855
Date de dépôt : 23/11/2023
Amendement de Mme Faucillon, Mme K/Bidi, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Castor, M. Chailloux, M. Chassaigne, M. Jumel, M. Dharréville, M. Le Gayic, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Monnet, M. Maillot, M. Peu, M. Nadeau, M. Sansu, M. Roussel, Mme Reid Arbelot, M. Tellier, M. William et M. Wulfranc - Article 14 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 novembre 2023
Date de séance : 22/11/2023
  1. 1. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 22/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 22/11/2023
  1. À 15 heures 30 :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, de services d'incendie et de secours (SDIS) ultramarins, réunissant :
  3. - Colonel Frédéric Leguillier, directeur du SDIS de La Réunion
  4. - Colonel Patrick Tyburn, directeur du SDIS de la Martinique
  6. À 17 heures :
  7. • Table ronde, ouverte à la presse, d'associations agréées de sécurité civile, réunissant :
  8. - M. Gilles Diaz, coordinateur national de l'Association nationale des premiers secours (ANPS)
  9. - Mme Marie Courselaud, présidente de Bouclier bleu France
  10. - M. Nicolas Tamic, directeur adjoint, responsable des opérations du Centre de documentation, de recherche et d'expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE)
  11. - M. Philippe Da Costa, président de la Croix-Rouge française, et M. Florent Vallée, directeur de l'urgence et des opérations
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 22/11/2023
  1. Suite examen de la proposition de loi visant à répondre à la crise du logement chez les jeunes (n° 1771) (M. François Piquemal, rapporteur).