200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 755 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 09/08/2022
- professions et activités sociales - Crise du secteur de l'aide et du soin à domicile - Crise du secteur de l'aide et du soin à domicile
- Question écrite n° 646 de M. Jean-Charles Larsonneur
- Date de dépôt : 09/08/2022
- défense - Bâtiments de la marine nationale - Bâtiments de la marine nationale
- Question écrite n° 613 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 09/08/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre - Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre
- Question écrite n° 706 de M. Xavier Batut
- Date de dépôt : 09/08/2022
- justice - Accès aux données de connexion - Accès aux données de connexion
- Question écrite n° 789 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 09/08/2022
- transports ferroviaires - Interpellation sur la situation du train de marchandises Perpignan-Rungis - Interpellation sur la situation du train de marchandises Perpignan-Rungis
- Question écrite n° 720 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 09/08/2022
- papiers d'identité - Délais de délivrance des titres d'identité - nécessité de nouvelles mesures - Délais de délivrance des titres d'identité - nécessité de nouvelles mesures
- Question écrite n° 673 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 09/08/2022
- enseignement supérieur - Question concernant la sélection importante lors des études supérieures - Question concernant la sélection importante lors des études supérieures
- Question écrite n° 714 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 09/08/2022
- mines et carrières - Menaces pesant sur le régime minier et le réseau Filieris - Menaces pesant sur le régime minier et le réseau Filieris
- Question écrite n° 756 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 09/08/2022
- professions et activités sociales - Invisibles du Ségur - Invisibles du Ségur
- Question écrite n° 681 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 09/08/2022
- établissements de santé - Hôpital de Douai-Dechy - Urgences et SMUR - Hôpital de Douai-Dechy - Urgences et SMUR
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