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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 février 2024
Date de séance : 06/02/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
  3. 3. Sécurité des élus locaux et protection des maires
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 octobre 2023
Date de séance : 10/10/2023
  1. 1. Industrie verte
  2. 2. Garantir le respect du droit à l’image des enfants
  3. 3. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 janvier 2024
Date de séance : 18/01/2024
  1. 1. Favoriser l’accès de tous au logement
  2. 2. Assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 31 janvier 2024
Date de séance : 31/01/2024
  1. 1. Encadrer l’intervention des cabinets de conseil privés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 juillet 2023
Date de séance : 19/07/2023
  1. 1. Industrie verte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 04 août 2022
Date de séance : 04/08/2022
  1. 1. Partenariat France-Qatar relatif à la sécurité de la Coupe du monde de football de 2022
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 02 novembre 2023
Date de séance : 02/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 juillet 2022
Date de séance : 19/07/2022
  1. 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 mars 2024
Date de séance : 06/03/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Renforcement de la réponse pénale contre les infractions à caractère raciste, antisémite ou discriminatoire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 octobre 2023
Date de séance : 13/10/2023
  1. 1. Hommage au professeur tué à Arras
  2. 2. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance