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- N° 2734 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (2549).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Dossier législatif - La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer
- Dossier législatif - L’évaluation de la compensation carbone et du système d’échanges de quotas d’émission à l’aune de la mise en œuvre du mécanisme d’ajustement carbone aux frontières
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 22/05/2024
- - À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Coquille-Chambel et Mme Séphora Haymann, membres du collectif #MeTooThéâtre, accompagnées de Me Anne Lassalle
- - À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Iris Brey
- - À 18 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Dancourt, présidente de MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier
- Dossier législatif - Respect des valeurs de la République et pluralisme dans l’enseignement supérieur
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/06/2024
- Audition de Mme Florence Philbert, directrice générale des médias et des industries culturelles
- Examen, en application de l'article 140 alinéa 2 du Règlement, de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
- Désignation d'un rapporteur chargé de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l'Institut national de l'audiovisuel
- Dossier législatif - Sécuriser la vente de plaques d’immatriculation
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le rôle de la gendarmerie en matière de défense globale.
- Dossier législatif - Le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 mai 2024
- Date de séance : 27/05/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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