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Compte rendu de réunion n° 68 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l'OPECST
Question écrite n° 80752 de Mme Brigitte Allain
Date de dépôt : 09/06/2015
commerce extérieur - importations - produits agricoles issus de déforestations illégales. conséquences environnementales
N° 2856 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de directive relative au secret d'affaires
Date de dépôt : 09/06/2015
Voir le dossier (Proposition de directive relative au secret d'affaires)
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/06/2015
  1. Réception d'une délégation de la commission de la culture et des médias du Bundestag : audition de Mme Catherine Trautmann, co-présidente du Haut Conseil culturel franco-allemand, et de Mme Doris Pack, co-secrétaire générale du Haut Conseil, sur l'avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
  2. Présences en réunion
  3. Annexe : résumé des échanges de la matinée
N° 2839 - Rapport d'information de MM. Gaby Charroux et Éric Woerth déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics
Date de dépôt : 03/06/2015
Voir le dossier (Action de la douane dans la lutte contre les fraudes et trafics)
N° 2837 - Rapport d'information de Mme Catherine Lemorton déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'organisation de la permanence des soins
Date de dépôt : 03/06/2015
Voir le dossier (Organisation de la permanence des soins)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 juin 2015
Date de séance : 03/06/2015
  1. 1. Réception de Sa Majesté le roi d’Espagne
  2. 2. Débat sur l’évaluation du soutien public aux exportations
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/06/2015
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur l'abolition de la peine de mort dans le monde avec M. Raphaël Chenuil-Hazan, directeur général d'Ensemble contre la peine de mort, et Mme Maria Donatelli, directrice exécutive de la Coalition mondiale contre la peine de mort
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 02 juin 2015
Date de séance : 02/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dialogue social et emploi
  3. 3. Débat sur l’emploi des jeunes en Europe
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2828 - Rapport d'enquête de M. Patrick Mennucci sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
Date de dépôt : 02/06/2015
Voir le dossier (Surveillance des filières et des individus djihadistes)