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- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 23/11/2016
- Audition de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie au Ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences des élections américaines.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 23/11/2016
- Audition commune avec la commission des Affaires européennes de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 novembre 2016
- Date de séance : 22/11/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4239 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale, modifié par le Sénat, pour 2017
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
- N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
- N° 4236 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-827 du 23 juin 2016 relative aux marchés d'instruments financiers
- Voir le dossier (Economie : marchés d'instruments financiers)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 novembre 2016
- Date de séance : 17/11/2016
- 1. Projet de loi de finances pour 2017
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
- Date de séance : 16/11/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4234 - Rapport d'information de M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information en conclusion des travaux de la mission relative au marché de l'art
- Date de dépôt : 16/11/2016
- Voir le dossier (Misison sur le marché de l'art)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 16/11/2016
- Table ronde sur la vigne et le changement climatique, et sur les autorisations de plantation en 2016, avec la participation de M. Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de Mme Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et de M. Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
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