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Question écrite n° 2644 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 01/11/2022
agriculture - Plan de résilience pour les CUMA - Plan de résilience pour les CUMA
Question écrite n° 18184 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 28/05/2024
professions et activités sociales - Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance - Revalorisation salariale des professionnels de la petite enfance
Question écrite n° 1474 de M. Jean-Marc Zulesi
Date de dépôt : 27/09/2022
assurance complémentaire - Inégalités issues du régime de l'assurance complémentaire santé - Inégalités issues du régime de l'assurance complémentaire santé
Question écrite n° 1242 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 13/09/2022
police - Passage de la zone ouest des Alpes-Maritimes en ZSP - Passage de la zone ouest des Alpes-Maritimes en ZSP
Question écrite n° 12491 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 31/10/2023
bois et forêts - Baisse des effectifs de l'Office national des forêts - Baisse des effectifs de l'Office national des forêts
Question écrite n° 11522 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 26/09/2023
drogue - Quelles mesures contre le trafic de drogue à Marseille ? - Quelles mesures contre le trafic de drogue à Marseille ?
Question écrite n° 17502 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 30/04/2024
publicité - Risques de la publicité du livre à la télévision - Risques de la publicité du livre à la télévision
Question écrite n° 478 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 02/08/2022
enseignement supérieur - Compensation de la hausse des salaires pour le budget des universités - Compensation de la hausse des salaires pour le budget des universités
Question au Gouvernement n° 663 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 15/03/2023
énergie et carburants - RÉFORME DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE - RÉFORME DU CONTRÔLE DE LA SÛRETÉ NUCLÉAIRE
Question écrite n° 4829 de M. Bertrand Bouyx
Date de dépôt : 24/01/2023
assurances - Solutions assurancielles pour les structures gemapiennes - Solutions assurancielles pour les structures gemapiennes