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Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Réunion sur la Corée du Nord, en présence de M. Pierre Rigoulot, directeur de l'Institut d'Histoire sociale, et de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique (FRS) (ouverte à la presse)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/11/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 :
  2. • Examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
  3. 2
  4. 14
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/12/2009
  1. — Audition de M. Thierry Mariani, représentant spécial de la France pour l'Afghanistan et le Pakistan 2
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 04/11/2010
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Travail et emploi :
  3. Politiques du travail et de l'emploi et sur les articles 92, 93, 95 et 97, rattachés (Mme Chantal Brunel, Rapporteur spécial)
  4. Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi et sur les articles 88 à 91, 94 et 96, rattachés (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial) 2
  5. Amendements examinés par la Commission 13
  6. Présences en réunion 30
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
Date de réunion : 02/09/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'aptitude à la conduite
  2. MM. Alain Dômont, professeur de médecine, auteur d'un rapport sur les contre-indications médicales à la conduite, Bernard Delorme de l'unité de l'information des patients et du public de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, et Joël Valmain, conseiller technique Europe-International auprès de la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR
  3. Docteur Xavier Zanlonghi, membre du service de l'exploration fonctionnelle de la vision à la clinique Sourdille et membre de la Société française d'ophtalmologie (SFO)
  4. Mme Sylvie Bonin-Guillaume, professeur de gériatrie (Marseille) et membre de la Société française de gériatrie et de gérontologie
  5. MM. Claude Marin-Lamellet et Bernard Laumon, directeurs de recherche à l'IFSTTAR (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2009
  1. Projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
  2. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État chargée de l'Outre-Mer, auprès du ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. 2
  3. Examen pour avis des crédits pour 2010 :
  4. Mission Outre-mer (M. Alfred Almont, rapporteur pour avis) 16
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/05/2010
  1. Audition de M. Éric Aubin, membre de la commission exécutive fédérale de la Confédération générale du travail (CGT), sur la réforme des retraites
  2. Audition de M. Bernard Devy, secrétaire confédéral de la Confédération générale du travail Force ouvrière (CGT-FO), sur la réforme des retraites 12
  3. Présences en réunion 22
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/11/2010
  1. Examen du projet de loi (n° 2502), adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (M. Christian Ménard, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 26 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/07/2009
  1. Audition sur le thème de l'accès des femmes aux responsabilités :
  2. de Mme Évelyne Duhamel, présidente de la Chambre de commerce et d'industrie de Dieppe
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie, sur le « Fabriqué en France »..
  2. Information relative à la commission