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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 novembre 2014
- Date de séance : 03/11/2014
- 1. Projet de loi de finances pour 2015
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 464 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 03/11/2014
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 44 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Compte rendu de la commission élargie n° 19
- 1. Projet de loi de finances pour 2015 - Commission élargie : Recherche et enseignement supérieur
- Amendement n° 223 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 31/10/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Non renseigné
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 144 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 30/10/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Amendement n° 145 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234
- Date de dépôt : 30/10/2014
- Amendement de M. Alauzet et Mme Sas - Après l'article 44 - Rejeté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 28/10/2014
- Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) (seconde partie) :
- • Vote des crédits de la mission Travail et emploi :
- - Travail (M. Francis Vercamer, rapporteur pour avis)
- - Emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure pour avis)
- - Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Question écrite n° 67555 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 28/10/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - littoral. algues sargasses. lutte et prévention
- N° 2325 - Rapport d'information de M. Bruno Le Roux fait au nom de la mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Voir le dossier (Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025)
- N° 2324 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur la proposition de résolution européenne de Mme Danielle Auroi, rapporteur de la commission des affaires européennes sur l'initiative envisagée par la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité" (n°2259)
- Date de dépôt : 28/10/2014
- Voir le dossier (Initiative de la Commission européenne pour atteindre l'objectif "Aucune perte nette de biodiversité")
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