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Compte rendu de réunion n° 090 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/09/2013
  1. — Audition de M. Christian Giner, secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 24/07/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif au harcèlement sexuel (n° 86)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/11/2016
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur les opérations en cours
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/07/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, sur le bilan du programme d'investissements d'avenir et sur le suivi du pacte pour la compétitivité de l'industrie française
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Cosse, vice-présidente du conseil régional d'Île-de-France, chargée du logement, de l'habitat, du renouvellement urbain et de l'action foncière, et de M. Angelo Zagalolo, directeur du logement, de l'action foncière et du renouvellement urbain des services régionaux, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/11/2015
  1. — Audition de l'amiral Frédéric Renaudeau, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la Défense (DPID)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/02/2016
  1. Les programmes d'investissements d'avenir (PIA) finançant la transition écologique
  2. Audition de M. François MOISAN, Directeur exécutif de la Stratégie, de la recherche et de l'International, directeur scientifique et de Mme Fantine LEFEVRE, Directrice des Investissements d'avenir, à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/02/2016
  1. Élection d'un vice-président
  2. Audition de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et discussion générale sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale (n° 3473) (Mme Colette Capdevielle et M. Pascal Popelin, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 35 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 28/09/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jeroen Decuyper, attaché à l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes de Belgique, auteur principal du Manuel pour la mise en oeuvre du gender budgeting au sein de l'administration fédérale belge, de M. Paul Daulny, chargé de l'accompagnement des collectivités locales et des syndicats au Centre Hubertine Auclert, centre francilien de ressources pour l'égalité femmes-hommes, coauteur de La budgétisation sensible au genre, guide pratique (Centre Hubertine Auclert, 2015), et de Mme Fanny Benedetti, directrice exécutive du Comité ONU Femmes France, sur la budgétisation sensible au genre
Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du titre Ier du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Informations relatives à la Commission
  5. Présences en réunion