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N° 3026 - Proposition de résolution de M. Damien Abad témoignant de la reconnaissance nationale à tous les soignants
Date de dépôt : 29/05/2020
Voir le dossier (Reconnaissance nationale à tous les soignants)
N° 3022 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Jerretie déposé par la commission des affaires européennes sur la stabilité du système bancaire européen
Date de dépôt : 28/05/2020
Voir le dossier (Stabilité du système bancaire européen)
N° 3024 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires
Date de dépôt : 28/05/2020
Voir le dossier (Plafonnement des frais bancaires)
N° 3023 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français
Date de dépôt : 28/05/2020
Voir le dossier (Mineurs vulnérables sur le territoire français)
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 mai 2020
Date de séance : 27/05/2020
  1. 1. Déclaration du Gouvernement relative aux innovations numériques dans la lutte contre l’épidémie de covid-19, suivie d’un débat et d’un vote
  2. 2. Transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires
  3. 3. Modification de l’ordre du jour
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/05/2020
  1. Audition de M. Amadou Sall, directeur de l'Institut Pasteur de Dakar, référent de l'Union africaine pour la crise du Covid-19.
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/05/2020
  1. Audition, à huis clos, de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information.
N° 3018 - Projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Voir le dossier (Dette sociale et autonomie (loi organique))
N° 3021 - Projet de loi portant annulation du second tour du renouvellement général des conseillers municipaux et communautaires, des conseillers de Paris, et des conseillers de la métropole de Lyon de 2020, organisation d'un nouveau scrutin dans les communes concernées, fonctionnement transitoire des établissements publics de coopération intercommunale et report des élections consulaires
Voir le dossier (Second tour du renouvellement des conseillers municipaux)
N° 3019 - Projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie
Voir le dossier (Dette sociale et autonomie)