Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768116 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/12/2015
  1. Examen des propositions de loi organique et ordinaire relatives à la modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle (nos 3201 et 3214) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/03/2014
  1. Audition de M. Arnaud Gay, président du groupe de travail "Démantèlement" du Comité stratégique de la filière nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 18/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, maître de conférences à l'Université de Panthéon-Sorbonne et professeur affilié au département d'économie de Sciences-Po
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/11/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles (° 2352) (Mme Sonia Lagarde, rapporteure)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Christophe Fromantin et plusieurs de ses collègues, visant à accélérer, simplifier et réduire le coût du passage de l'examen du permis de conduire (n° 1606) (M. Jean-Christophe Fromantin, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 006 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/07/2012
  1. Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine.
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/11/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France, accompagnée de Mme Anne Durupty, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 08/09/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Bot, secrétaire général administratif de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 :
  2. Vote des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Guénhaël Huet, rapporteur pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 032 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/01/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur le projet de loi portant création du contrat de génération, dans le texte adopté par la Commission (n° 570 annexe au rapport) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Politique des territoires :
  3. Politique des territoires (M. Michel Vergnier, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion