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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2014
  1. Élection du bureau
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 23/09/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Mme Virginie Beaumeunier, rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence
  3. M. Dominique Naëls, secrétaire régional de la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de région Nord de France, M. Martial Duru, président départemental des ambulanciers du Nord, M. Christophe Silvie, président des ambulanciers du Pas-de-Calais, M. Xavier Tétu, président de l'Association des transports de secours d'urgence (ATSU), M. Raphaël Zaitziev, ingénieur projet et Mme Barbara de Vos, chargée de mission à la CCI de région Nord de France
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2016
  1. Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 4061) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Aide publique au développement et sur le compte spécial Prêts à des États étrangers (M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition de M. Serge Kancel, inspecteur général des affaires culturelles, Mme Morgane Weill, inspectrice des finances et M. Jérôme Itty, inspecteur des finances, auteurs du rapport sur « L'apport de la culture à l'économie en France »..
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à la transparence de la vie publique (n° 1249) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence de la vie publique (n° 1250) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président de section au Conseil d'État, auteur d'un rapport remis au Premier ministre sur la fonction publique (novembre 2013)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/09/2013
  1. I. Examen du rapport d'information sur l'intégration des populations roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 195 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. I. Communication de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM[2014] 180 final E 9240)
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteure