754152 résultats trouvés
- Dossier législatif - Le crédit d’impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 22/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Vincini, président du conseil départemental de Haute-Garonne, sur le concours public apporté par le département à la société concessionnaire
- Dossier législatif - Proposition de loi portant création d'une réserve opérationnelle de sécurité civile
- Dossier législatif - Proposition de loi visant la prise en charge par l'État de l'accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur l'ensemble des temps périscolaires
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 07/02/2024
- – Table ronde réunissant M. Philippe Dupuy, directeur de l'Association des collectifs Enfants parents professionnels (ACEPP), Mme Julie Marty Pichon, responsable du collectif « Pas de bébés à la consigne », ainsi que Mme Valérie González, co présidente, psychologue clinicienne, et Mme Lucineia Martins Dos Santos, psychologue clinicienne, pour l'Association nationale des psychologues pour la petite enfance (A.NA.PSY.pe).
- Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/06/2024
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « L'après ORION : faire face aux crises de demain » (co-rapporteurs : MM. Benoît Bordat et Michaël Taverne).
- Dossier législatif - Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2023
- Dossier législatif - Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
- Dossier législatif - Allonger la durée de l’ordonnance de protection et à créer l’ordonnance provisoire de protection immédiate
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à poursuivre la dématérialisation de l'état civil du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats