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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 4 juin 2013
- Date de séance : 04/06/2013
- 1. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 01 juillet 2016
- Date de séance : 01/07/2016
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 31 mars 2016
- Date de séance : 31/03/2016
- 1. Information de l’administration et protection des mineurs
- 2. Débat sur l’accueil des réfugiés en Europe
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 mai 2016
- Date de séance : 24/05/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 janvier 2016
- Date de séance : 14/01/2016
- 1. Ancrage territorial de l’alimentation
- 2. Suppression de la publicité commercialedans les programmes jeunesse de la télévision publique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 10 octobre 2014
- Date de séance : 10/10/2014
- 1. Transition énergétique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 janvier 2017
- Date de séance : 12/01/2017
- 1. Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel
- 2. Respect de l’animal en abattoir
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 décembre 2016
- Date de séance : 14/12/2016
- 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 10 juillet 2013
- Date de séance : 10/07/2013
- 1. Ãlection des conseillers de Paris (suite)
- 2. Recherche sur lâembryon et les cellules souches embryonnaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 septembre 2013
- Date de séance : 12/09/2013
- 1. Accès au logement et urbanisme rénové
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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