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Compte rendu de réunion n° 13 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/01/2018
  1. Audition, sur la prise en charge médicale des victimes de viol, de :
  2. - M. Gérard Lopez, psychiatre, président de l'Institut de victimologie, vice-président du Conseil national professionnel de médecine légale et expertise médicale ;
  3. - Mme Muriel Salmona, psychiatre spécialisée en psychotraumatologie et victimologie, présidente de l'association Mémoire traumatique et victimologie ;
  4. - M. Gilles Lazimi, médecin généraliste au centre municipal de santé de Romainville, maître de conférences en médecine générale à l'Université Pierre et Marie Curie, membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCE) et auteur de nombreux travaux de recherche sur les violences sexuelles.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 16/11/2020
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en nouvelle lecture, au projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure (n° 3433) (M. Didier Paris, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements, en nouvelle lecture, au projet de loi organique relatif au Conseil économique social et environnemental (M. Erwan Balanant, rapporteur) ;
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la sécurité globale (n° 3452) (M. Jean-Michel Fauvergue et Mme Alice Thourot, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/02/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission « flash » sur le financement de la base industrielle et technologique de défense (BITD) (Mme Françoise Ballet-Blu et M. Jean-Louis Thiériot, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 07/02/2019
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse : transition énergétique dans le transport maritime
  2. – M. Hervé Brulé, adjoint au directeur des affaires maritimes de la direction générale des Infrastructures, des transports et de la mer au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
  3. – Mme Charlotte Lepitre, coordinatrice du Réseau santé-environnement à France nature environnement (FNE) ;
  4. – M. Camille Bourgeon, fonctionnaire technique, division de l'Environnement marin à l'Organisation maritime internationale (OMI) ;
  5. – M. Hervé Thomas, délégué général d'Armateurs de France, organisation professionnelle des entreprises françaises de transport et de services maritimes ;
  6. – M. Victorien Erussard, fondateur et capitaine d'Energy Observer.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 17/09/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats étudiants :
  2. • Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) – M. Paul Mayaux, vice-président en charge des affaires sociales
  3. • Union nationale des étudiants de France (UNEF) – Mme Mélanie Luce, présidente (sous réserve)
  4. • L'Alternative – Union syndicale et associative –M. Naïm Shili, co-secrétaire général
  5. • Union nationale-interuniversitaire (UNI) – M. Jacques Smith, délégué national (sous réserve)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 01/06/2021
  1. Désignation d'un rapporteur sur le titre II
  2. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 11/12/2019
  1. – Audition de M. Denis Morin, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la lutte contre l'obésité remis en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 11/09/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la bioéthique (n° 2187) (M. Jean-Louis Touraine, rapporteur des articles 1 et 2, Mme Coralie Dubost, rapporteure des articles 3 et 4, M. Hervé Saulignac, rapporteur du titre II, M. Philippe Berta, rapporteur des titres III et IV, M. Jean-François Eliaou, rapporteur du titre V et Mme Laetitia Romeiro Dias, rapporteure des titres VI et VII)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/11/2019
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2274) (Mmes Stéphanie Kerbarh et Véronique Riotton, rapporteures) : discussion générale, en présence de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de Mme Agnès Saal, haute fonctionnaire à l'égalité, la diversité et la prévention des discriminations au ministère de la culture et de Mme Sophie Lecointe, cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation.