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- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/11/2023
- Table ronde, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur les transports de voyageurs pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 réunissant : M. Florent Bardon, coordonnateur national des mobilités pour les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 auprès du directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités, Mme Laurence Debrincat, directrice études et Jeux olympiques et paralympiques d'Île-de-France mobilités, M. Edgar Sée, directeur délégué aux Jeux olympiques et paralympiques de la RATP, et M. Frédéric Dupouy, directeur du département influence, territoires et international, M. Jonathan Durieux, directeur-adjoint du programme Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 de la SNCF, Mme Sandrine Gourlet, directrice des relations extérieures de la Société du Grand Paris, et M. Deniz Boy, directeur délégué aux relations parlementaires
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 15/11/2023
- Audition de MM. Michel Cadot, président de l'Agence nationale du sport (ANS), et Frédéric Sanaur, directeur général, sur le rapport d'activité 2022 de l'ANS
- Désignation de rapporteurs sur :
- - la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362)
- - la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) ;
- - la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) ;
- - la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) ;
- - la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) ;
- - la proposition, adoptée par le Sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816).
- Dossier législatif - Proposition de loi organique visant à instaurer le vote par correspondance pour l'élection du Président de la République
- Dossier législatif - Mettre fin à la convention entre la France et le Qatar du 4 décembre 1990 et à l’accord sous forme d’échange de lettres du 12 janvier 1993, modifiés par l’avenant du 14 janvier 2008
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 08/11/2023
- Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) :
- - Mission Santé : avis de M. Sébastien Peytavie, rapporteur, et vote sur les crédits
- - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances : avis de Mme Christine Le Nabour, rapporteure, et vote sur les crédits
- N° 1859 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à prolonger en 2024 le dispositif exceptionnel d'utilisation des titres-restaurant pour soutenir le pouvoir d'achat
- Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 14/11/2023
- - examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'instruction des enfants en situation de handicap présenté par Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier, rapporteurs.
- Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/11/2023
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les relations entre la France et l'Afrique (M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot, rapporteurs).
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à pérenniser le dispositif d'utilisation des titres-restaurant pour soutenir le pouvoir d'achat
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