Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770154 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 026 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/10/2012
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Laurent Grandguillaume, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Marie-Christine Dalloz visant à introduire la notion de territoires ruraux et de montagne dans le code de l'éducation (n° 1031) (Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de MM. Christian Jacob, Christian Kert, Hervé Gaymard et Guy Geoffroy tendant à ne pas intégrer la prestation de la livraison à domicile dans le prix unique du livre (n° 1189) (M. Christian Kert, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 22/05/2013
  1. I. Table ronde sur « la pauvreté et l'alimentation en Europe », avec la participation de Mmes Isabel Jonet, présidente de la Fédération européenne des banques alimentaires (FEBA), Karima Delli, membre du Parlement européen, France Caillavet, directrice de recherche en économie, et MM. Alain Seugé, président de la Fédération française des banques alimentaires, Jean-Louis Callens, secrétaire national en charge de l'aide alimentaire du Secours populaire, Agathe Cousin, chargée des partenariats et de la communication de l'Association nationale de développement des épiceries solidaires (ANDES), et Olivier Berthe, président des Restaurants du coeur.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 05/07/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, du docteur Isabelle Gremy, directrice des maladies non transmissibles et traumatismes de l'Agence nationale de santé publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Randon, présidente de FibromyalgieSOS et de Mme Ghyslaine Baron, vice-présidente
  3. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Donchez, président du collectif Fibro'Actions, de M. Nicolas Vignali, vice-président et de M. Olivier Masson, secrétaire
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/10/2012
  1. Audition de Mme Isabelle Falque-Pierrotin, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/06/2014
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Saint-André, candidat à la présidence de Voies navigables de France (VNF)
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 021 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Audition, coprésidée avec M. Serge Larcher, président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer, de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane, avec la participation : de Mme Bérengère Blin, directrice adjointe du Parc Amazonien de Guyane ; de Mme Anne Saunier, représentante du collectif les Hurleurs de Guyane ; de M. Chimili Boussoussa, Capitaine Aluku de Papaïchton-Pompidou, représentant de l'autorité coutumière de Papaïchton au conseil d'administration du parc, vice-président de l'association des autorités coutumières de la Communauté Aluku et du Colonel Patrick Valentini, commandant en second de la gendarmerie outre-mer
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/06/2015
  1. Audition de Mme Véronique Di Benedetto, présidente de la commission « Femmes du Numérique » du syndicat professionnel SYNTEC Numérique, directrice générale d'Econocom France, sur les femmes et le numérique
  2. Communication de Mme Edith Gueugneau sur son déplacement à Berlin, les 16 et 17 avril 2015, dans le cadre de la Conférence internationale des parlementaires organisée en amont du Sommet du G7 de 2015, sur « L'autonomisation des femmes et des filles pour mener des vies autodéterminées, saines et productives », avec notamment le Forum parlementaire européen sur la population et le développement (EPF)...
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la filière avicole, avec la participation de M. Paul Lopez, 1er vice-président, et Mme Julie Mayot, responsable technique et réglementaire, de la Fédération des industries avicoles (FIA), de M. Roland Tonarelli, représentant des interprofessions dinde, poulet et canard à rôtir, de M. Jean-Michel Schaeffer, président de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de M. Dominique Ramon, administrateur du Comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et chevreaux (CNADEV).