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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/09/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 51 - Mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de Coronavirus-Covid 19
Date de réunion : 15/09/2020
  1. – audition du Pr Antoine Flahault, directeur du Global Health Institute de l'Université de Genève ;
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 septembre 2020
Date de séance : 15/09/2020
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Communications de M. le président
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Inclusion dans l’emploi par l’activité économique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/09/2020
  1. – Désignation de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi de Mme Albane Gaillot visant à renforcer le droit à l'avortement (n° 3292)
  3. - la proposition de loi de M. Guillaume Chiche visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif (n° 3290)
  4. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 14/09/2020
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/09/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique
Date de réunion : 14/09/2020
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, d'accélération et de simplification de l'action publique (n° 2750 rect.) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur) : discussion générale et examen des articles.
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/09/2020
  1. – Examen des articles du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/09/2020
  1. Examen, pour avis, du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis).
Amendement n° 161 - CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3301
Date de dépôt : 11/09/2020
Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Cariou, Mme Chapelier, M. Chiche, Mme Yolaine de Courson, Mme De Temmerman, Mme Gaillot, M. Julien-Laferrière, M. Nadot, M. Orphelin, M. Taché, Mme Tuffnell, M. Villani et Mme Wonner - Article 4 - Retiré
Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)