Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221813 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/09/2020
  1. – Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et discussion générale du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) (Mme Danièle Hérin, rapporteure générale, M. Philippe Berta, Mme Valérie Gomez-Bassac et M. Pierre-Alain Raphan, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Denys, directeur santé environnement travail de Santé publique France.
Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Laëtitia Hélouet et M. Boris Janicek, co-président du Club du XXIème siècle et de Mme Samira Bougrara, membre.
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de . Dominique Sopo, président SOS Racisme et Mme Pauline Birolini, responsable du pôle juridique.
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/09/2020
  1. – Examen de la proposition de loi relative au renforcement de l'inclusion dans l'emploi par l'activité économique et à l'expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (n° 3109) (Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/09/2020
  1. – nomination d'un rapporteur pour avis
  2. – examen, pour avis, des articles 1er et 2 du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (n° 3234) ( )
  3. – examen, pour avis, du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et les Gouvernements des États membres de l'Union monétaire ouest-africaine (n° 2986) (M. Marc LE FUR, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Examen du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (n° 3184)
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/09/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Kamel Daoud, écrivain et journaliste.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/09/2020
  1. – Examen, sur sollicitation de la commission des affaires économiques, des articles 24 bis et 24 ter du projet de loi, adopté par le Sénat, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière (n° 3196) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)