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Question écrite n° 22337 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 06/08/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
Date de dépôt : 22/01/2019
pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 14/05/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
N° 395 - Rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et M. Jacques Myard déposé par la commission des affaires européennes sur le brevet unitaire européen
Date de dépôt : 13/11/2012
Voir le dossier (Brevet unitaire européen)
N° 4257 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 29/11/2016
Voir le dossier (Renforcement de l'Union économique et monétaire)
Question écrite n° 55884 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 25/12/2000
travail - durée du travail - réduction. application.
Question écrite n° 63046 de M. Christian Estrosi
Date de dépôt : 19/04/2005
jeunes - protection - pornographie.
Question écrite n° 116982 de M. Bruno Bourg-Broc
Date de dépôt : 30/01/2007
langue française - défense et usage - relations économiques et financières.
Question écrite n° 127352 de M. Jean-Pierre Giran
Date de dépôt : 31/01/2012
pharmacie et médicaments - pilules contraceptives - conséquences. santé
Question écrite n° 75950 de M. André Wojciechowski
Date de dépôt : 06/04/2010
politique extérieure - Afghanistan - intervention de l'OTAN. participation française