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Compte rendu de réunion n° 58 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 29/09/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. David Martinon, Ambassadeur de France en Afghanistan
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/09/2021
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi relative à l'accompagnement économique et social des parents d'enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (n° 4424)
  2. – Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate : Mme Dominique Le Guludec, présidente du conseil d'administration de la Haute Autorité de santé (HAS), Pr Norbert Ifrah, président de l'Institut national du cancer (INCa), M. Roland Muntz, président de l'association nationale des malades du cancer de la prostate (ANAMACaP), Pr Olivier Cussenot, président du conseil scientifique de l'ANAMACaP, et M. Claude Oustlant, président du Fonds de dotation pour l'innovation dans la prise en charge du cancer de la prostate (FDCP), Pr Georges Fournier, président de l'Association française d'urologie (AFU), Pr Serge Gilberg, vice-président du Collège de la médecine générale
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 07/10/2021
  1. – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les échéances internationales en matière d'environnement et sur les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 12/10/2021
  1. Nomination d'un rapporteur pour information et organisation du travail sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale (n° 4406);
  2. Informations relatives à la Délégation.
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/09/2021
  1. – Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la rentrée universitaire
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 octobre 2021
Date de séance : 05/10/2021
  1. 1. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Table ronde de représentants d'associations appelant à des réformes en matière de vote :
  2. . Mme Chloé Ridel, présidente de l'association Mieux voter, Mme Paloma Moritz, co fondatrice, et M. Pierre-Louis Guhur ;
  3. . M. Olivier Durand, fondateur de l'Association pour la reconnaissance du vote blanc.
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale
Date de réunion : 29/09/2021
  1. – Audition de M. Guillaume Poupard, directeur général de l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 octobre 2021
Date de séance : 05/10/2021
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  4. 4. Communication de M. le président
  5. 5. Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce
  6. 6. Élection de deux juges suppléantsà la Cour de justice de la République (suite)
  7. 7. Interdiction des pratiques visant à modifier l’orientation sexuelle ou l’identité de genre d’une personne
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 octobre 2021
Date de séance : 06/10/2021
  1. 1. Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  2. 2. Bibliothèques et développement de la lecture publique
  3. 3. Conforter l’économie du livre et renforcer l’équité et la confiance entre ses acteurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance