230343 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 076 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/06/2013
- — Audition de M. Christian Piotre, chef du contrôle général des armées, sur la mise en place du système Louvois
- — Information relative à la commission 18
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Martine Aubry, représentante spéciale pour la diplomatie économique avec la Chine
- Compte rendu de réunion n° 068 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 05/06/2013
- Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur Pôle emploi et le service public de l'emploi (Mme Monique Iborra, rapporteure)
- Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre entre la République française et le Royaume d'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (n° 578) (Mme Ségolène Neuville, rapporteure)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2013
- Date de séance : 05/06/2013
- 1. Séparation et régulation des activités bancaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1108 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique (n°1004)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique)
- N° 1111 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de M. Paul Giacobbi et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM) (1053)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée (SNCM))
- N° 1112 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de MM. Christian Jacob et Bernard Accoyer et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la gestion de la sécurité lors des manifestations et rassemblements de personnes à Paris, depuis le 16 mai 2012 (1049)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Gestion de la sécurité lors des manifestations et rassemblements de personnes à Paris, depuis le 16 mai 2012)
- N° 1109 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence de la vie publique (n°1005)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : transparence de la vie publique (2 projets de loi))
- Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur les immigrés âgés
- Date de réunion : 05/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 5 juin 2013
- Date de séance : 05/06/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Refondation de l'école de la République (vote solennel) (n° 1093)
- 3. Recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (n° 540)
- 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 1091)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats