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Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/10/2023
  1. - audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Benoît Dujol, directeur général de la cohésion sociale et de Mmes Catherine Petit, cheffe du service des droits des femmes et de l'égalité entre les femmes et les hommes et Catherine Morin, adjointe à la cheffe, dans le cadre du rapport d'information sur le projet de loi de finances pour 2024.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/10/2023
  1. Présentation de la communication du groupe de travail sur les contrôles opérés dans les exploitations agricoles (Mme Anne-Laure Blin et M. Éric Martineau, rapporteurs) ;
  2. Examen de l'avis budgétaire Outre-mer (M. Jiovanny William, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 17/10/2023
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René CAZENEUVE, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/10/2023
  1. – Table ronde sur le harcèlement scolaire réunissant M. Jean-Pierre Bellon, directeur du centre ReSIS, Mme Marie-Charlotte Clerf, formatrice pour le centre ReSIS et thérapeute spécialisée dans l'accompagnement des familles de victimes, et M. Serge Tisseron, président de l'association « Développer l'empathie par le Jeu des trois figures »
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 30/05/2023
  1. – Suite de l'examen de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (n° 1166) (M. Jean Marc Zulesi, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2023
  1. Communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bourlanges sur son déplacement en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023.
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - audition de Mme Alexandra Elize (Martinique), Présidente du Syndicat des exploitants de salles de cinéma outre-mer (CECOM), de M. Frédéric Drotkowski (La Réunion), de M. Serge Pastor (Guyane) et de Mme Christelle Théophile (Guadeloupe) ;
  2. - Nominations de rapporteurs ;
  3. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 18/10/2023
  1. - table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/10/2023
  1. - Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 – seconde partie) :
  2. - Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
  3. - Examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis)
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 05/10/2023
  1. 9h30
  2. Audition, ouverte à la presse, de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
  3. - M. Pierre Pantanella, maire de Saint-Rome-De-Cernon et membre du conseil d'administration de l'AMRF (en visioconférence)
  4. - Mme Catherine Leone, chargée de mission (en visioconférence)
  5. 10h30
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. François-Xavier Fort, enseignant-chercheur en droit public à l'Université de Montpellier
  7. 11h30
  8. Audition, ouverte à la presse, de M. Érik de Soir, docteur en psychologie, membre de l'Association européenne de psychologie des sapeurs-pompiers (en visioconférence)