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- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 26/02/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Martin, présidente de la Confédération syndicale des familles.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 26/02/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition ouverte à la presse, de M. Pierre Ferracci, chef d'entreprise, président du Conseil national Éducation-économie (CNEE).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Date de réunion : 26/02/2015
- Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
- Audition, ouverte à la presse, de M. Thibault Renaudin, secrétaire général de l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
- Date de réunion : 25/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Bernard Cottaz-Cordier, porte-parole de l'Association départementale des élus communistes et républicains (ADECR)-Les Alternatifs du Tarn-Europe Écologie-Les Verts- NPA-PCF-Parti de Gauche, et Patrick Rossignol, maire de Saint-Amancet (Tarn). 2
- Présences en commission 10
- N° 2607 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération en matière de défense avec la Guinée)
- N° 2607 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec la Guinée sur la coopération en matière de défense)
- Question écrite n° 74699 de Mme Laurence Arribagé
- Date de dépôt : 24/02/2015
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur de l'édition. perspectives
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 20 février 2015
- Date de séance : 20/02/2015
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 20 février 2015
- Date de séance : 20/02/2015
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2604 - Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) sur l'exonération de droits d'enregistrement des acquisitions immobilières destinées à être utilisées par le CERN en tant que locaux officiels
- Voir le dossier (Affaires étrangères : exonération de droits d'enregistrement des locaux officiels du CERN)
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