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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 octobre 2015
Date de séance : 15/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3149 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel et à accompagner les personnes prostituées
Date de dépôt : 15/10/2015
Voir le dossier (Société : lutte contre le système prostitutionnel)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2015
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2015
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2015
  1. — Audition ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/10/2015
  1. Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance, en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 octobre 2015
Date de séance : 14/10/2015
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2016
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 octobre 2015
Date de séance : 14/10/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2016 (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3128 - Projet de loi, modifié par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la maîtrise de l'immigration
Voir le dossier (Droit des étrangers)
N° 3131 - Rapport d'information de Mme Pascale Got et M. Damien Abad déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France
Date de dépôt : 14/10/2015
Voir le dossier (Pour une meilleure valorisation économique de la filière bois-forêt en France)