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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juin 2014
Date de séance : 24/06/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
  6. 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 57841 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
N° 2056 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon déposé par la commission des affaires européennes sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
Date de dépôt : 24/06/2014
Voir le dossier (Programmes de stabilité et de réforme)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 juin 2014
Date de séance : 24/06/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/06/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 23 juin 2014
Date de séance : 23/06/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 23 juin 2014
Date de séance : 23/06/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Comité d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 19/06/2014
  1. 2
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 19/06/2014
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. M. Ludovic Guillaume, sous-directeur de l'action interministérielle à la délégation à la sécurité et à la circulation routières, M. André Dorso, rapporteur auprès du député Thomas Thévenoud pour la mission de concertation taxis-VTC, et M. Yann Dumareix, chef du bureau de la législation et de la réglementation
  3. Mme Liliane Ropars, directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de la Marne, directrice coordinatrice gestion du risque pour la région Champagne-Ardenne, de M. Mathieu Frélaut, directeur-adjoint, de Mme Rafiaa Bénaïcha, responsable du département « hospitalisation transports », et de M. Fares Trad, responsable de la cellule de coordination gestion du risque.